Compte-rendu du CM du 6 novembre 2014

, par François Corion

1 vote

20H00, début de séance.
Les 19 membres du CM étaient présents à cette séance.

Conformément à la législation, le CM débute toujours par la signature du compte-rendu du précédent conseil, dont tous les membres ont eu copie avec la convocation de ce jour.

Ainsi chaque membre peut s’exprimer sur le compte-rendu ; c’est ce que fit François Corion. En effet, celui-ci souligna que toutes les remarques ou questions de notre liste ne figuraient pas intégralement dans les compte-rendus, et que seuls deux noms étaient mentionnés, celui de Claudine Rime n’apparaissant jamais. Monsieur Pradalier commente que compte tenu de toutes les questions posées, elles ne peuvent être toutes mentionnées (c’est pourtant le but d’un conseil municipal !)Le secrétaire de séance explique s’attarder sur la "quintessence des débats" ; Claudine Rime propose de présenter une liste des questions afin de faciliter le travail du secrétaire, proposition restée sans réponse ...

1) Régime d’électrification :
demande de changement de régime afin de passer du régime rural au régime urbain.
Mme Rzepecki souligne l’importance de disposer avant le CM d’un minimum informations pour nous permettre de prendre connaissance des dossiers avant le vote. Le secrétaire découvre qu’aucun document ne nous avait été transmis ...
Le changement de régime est voté à l’unanimité.

2) Avenant au contrat d’assurance "Multirisque Commune"
cet avenant s’applique au personnel encadrant les enfants dans le cadre des TAP : voté à l’unanimité

3) Révision du tarif de location du second meublé.
Claudine Rime salue la rénovation de ces deux unités d’habitation et déplore que celles-ci aient été si longtemps inoccupées, privant ainsi la commune de rentrées d’argent conséquentes pendant près de 10 ans.
sans commentaire.
A la question sur le choix des locataires, Mr Pradalier répond que c’est le Maire qui se charge de ce choix, et précise que le loyer est de 700€ (avec une caution du même montant).
La question suivante concerne le panneau "gîtes ruraux", obsolète depuis bien longtemps : celui-ci sera enlevé prochainement. (C’est chose faite, tout au moins à l’entrée du Manoir)
le tarif est voté à l’unanimité.

JPEG - 75.5 ko
Panneau obsoléte depuis (au moins) 10 ans !

4) Rétrocession d’une concession funéraire : voté à l’unanimité.

5) Suppression régie recette "Gites ruraux", "musée de la colombophilie" et "point d’accueil jeunes"
"nettoyage" des rubriques devenues obsolètes
voté à l’unanimité.

6) Virement de crédits
13.800€ transférés de la ligne "travaux cantine" pour l’aménagement des abords de la rue du Petit Hem.
Mr Corion s’inquiète de ces retraits successifs sur le projet cantine, le Maire rassure les membres du Conseil, ces retraits n’impacteront pas la réalisation du projet.
voté à l’unanimité.

20H30 fin de séance

Mme Rzepecki rappelle à Mr Pradalier qu’il s’était engagé à nous informer du montant des bénéfices sur la ferraille récoltée et destiné au CCAS.
Le montant n’est pas encore connu, mais fera l’objet d’une information ultérieure.